MENTIONS LÉGALES

Le site CmesMat est édité par : SE SNE-CO, Société par action simplifiée à associé unique, au capital social de 400 000€ euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry sous le numéro 811 433 200, dont le siège social est situé : 307 Square des Champs Elysées, 91026 EVRY COURCOURONNES.

TVA intracommunautaire FR 32 811 433 200

Le Directeur de la publication du site internet est Monsieur Souryan AUGÉ en sa qualité de responsable du site.
 

Pour toutes questions ou conseils, vous pouvez nous contacter sur notre Ligne Conseil au 01 80 86 80 42 du lundi au vendredi de 9H à 12H - 13H30 à 17H30.

Vous pouvez nous signaler tout contenu inadapté ou illégal à l’adresse suivante : contact(at)cmesmat.fr.

 

HÉBERGEMENT

Le site www.cmesmat.fr est hébergé chez OVH.
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France

 

ALISATION

ARNEO, agence web, ecommerce, Magento experte en BTP

 

PROTECTION DU CONTENU

L’intégralité du contenu textes, dessins, les images, les photos, les marques et logos, etc… présents ou disponibles sur le site CmesMat est la propriété de la société SE SNE-CO ou de ses partenaires et il est protégé par le droit de propriété intellectuelle. Contrevenir à ce droit est constitutif du délit de contrefaçon et sanctionnable pénalement.

 

PAIEMENT SÉCURISÉ

Le paiement de votre commande s’effectue directement auprès d’une de nos banques partenaires BNP Paribas.

Nous n’avons jamais accès à vos données bancaires qui ne transitent jamais en clair sur le réseau : elles sont chiffrées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer).

Nous respectons tous les protocoles afin de sécuriser vos données bancaires.

Nous ne demanderons jamais par mail vos coordonnées bancaires.

 

TRIBUNAL COMPÉTENT

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le tribunal d’Evry.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En application de la loi n°7817 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site CmesMat a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, L’internaute est informé, que CmesMat, en tant que gestionnaire du fichier, met en œuvre un fichier de données à caractère personnel ayant pour but principal la gestion de l’inscription de l’internaute au site CmesMat, pour le fichier client ainsi que pour l’envoi de newsletters.

Lors de l’inscription les champs identifiés par un astérisque sont obligatoires. Dans le cas où un seul champ obligatoire ne serait pas rempli, l’inscription ne pourra avoir lieu.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des raisons commerciales ou marketing.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de SE SNE-CO à l’adresse postale avec une copie d’un titre d’identité comportant une signature à l’adresse suivante :

  • SE SNE-CO / Service Clients CMESMAT - 307 Square des Champs Elysées, 91026 EVRY COURCOURONNES.

 

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